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Marques déposées par monsieur RAJADE Marc
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SEVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEVE
M. RAJADE Marc, ECOSITE DE VERT LE GRAND

Numéro de dépôt :
4099144
Date de dépôt :
11/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/06/2024
SEVE de RAJADE Marc

Présentation de la marque SEVE

Déposée le 11 juin 2014 par monsieur RAJADE Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est monsieur RAJADE Marc domicilié(e) - 91810 - VERT LE GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RAJADE Marc, ECOSITE DE VERT LE GRAND domicilié(e) - 91810 - VERT LE GRAND - France.

La marque SEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099144.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVE est expirée depuis le 11 juin 2024.

RAJADE Marc a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SEMVV , SEVE , EVES , Semaction , ARDELIANCE , SEVE-Environnement , (Marque figurative) , SEVE-Energie , Semasol


M. RAJADE Marc, ECOSITE DE VERT LE GRAND - 91810 - VERT LE GRAND - France


M. RAJADE Marc, ECOSITE DE VERT LE GRAND - 91810 - VERT LE GRAND - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.